Mentions légales

1. Identification de l’association

Association : AMMI21
Adresse du siège social : Place de l’Hôtel de Ville, 18190 Châteauneuf-sur-Cher
Numéro RNA : W182005289

2. Responsables

Présidente : Madame Aurore GUERIN
Responsable de publication : Aurore GUERIN
Gestion du site : Aurore GUERIN et Maxime HUBERT

3. Site internet

Nom de domaine : ammi21.com
Hébergeur : OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

4. Données personnelles

Les informations collectées via le site (formulaire de contact, adhésion, dons) incluent : nom, prénom, adresse email.

Ces données sont collectées pour :

  • la gestion des adhérents
  • la communication avec les utilisateurs
  • la gestion des dons

Durée de conservation : 5 ans.

Les données sont strictement confidentielles et ne sont pas transmises à des tiers.

Conformément à la réglementation en vigueur, vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification ou de suppression en contactant l’association par email.

5. Activités

L’association propose :

  • une adhésion annuelle de 10€
  • des dons libres via la plateforme HelloAsso

Conditions générales d’utilisation (CGU)

1. Objet

Le site ammi21.com a pour objet de présenter les actions de l’association AMMI21 et de fournir des informations sur la trisomie 21.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès internet.

3. Contenu

Les contenus sont rédigés par Aurore GUERIN et Maxime HUBERT.

4. Clause de non-responsabilité médicale

Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre informatif uniquement. Elles ne remplacent en aucun cas un avis médical, un diagnostic ou un suivi par un professionnel de santé. L’utilisateur est invité à consulter un professionnel de santé pour toute question médicale.

5. Responsabilité

L’association AMMI21 ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions dans les contenus, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite.

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (textes, images, documents) est la propriété de l’association AMMI21, sauf mention contraire. Toute reproduction ou diffusion sans autorisation est interdite.

7. Données personnelles

Les données collectées sont traitées conformément aux mentions légales.

8. Litiges

En cas de litige, une médiation sera privilégiée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux dont dépend le siège social de l’association.